Les documents types
pour respecter
les bonnes pratiques
et
réagir en cas d’imprévu.

Comme avec le contrat maîtrisé,
vous utilisez vous-mêmes et sans intermédiaire ces documents types. Nous n’intervenons pas.

Les modèles ci-dessous sont fournis gratuitement aux particuliers et professionnels par LE BON’HOME à titre d’exemple, sans condition d’utilisation du « Contrat maîtrisé ».
Ils pourront vous aider à gérer les situations imprévues ou à obtenir le respect du contrat signé.
C’est à vous de jouer !

Avenant

Modifiez ensemble
un contrat de prestation
déjà signé.

Sous-traitance

Déclarez le recours
à la sous-traitance.
(obligatoire)

Fin des travaux

Formalisez et assurez-vous des bons comptes.

Réserve

Constatez une non-conformité par rapport au contrat.

Résiliation
(particulier)

Résiliez un contrat
et assurez-vous
des bons comptes
.

Résiliation
(professionnel)

Résiliez un contrat
et assurez-vous
des bons comptes
.

Résiliation
sans préavis

Résiliez un contrat
lorsque les réserves
ne sont pas levées
.

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